Déposée le 14 mars 1980 par COMMA OIL & CHEMICALS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMMA OIL & CHEMICALS LIMITED, domicilié(e) société organisée selon les lois britanniques, Comma Works, DARTFORD, Kent DA1 1PQ, Grande-Bretagne. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.
La marque COMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COMMA est expirée depuis le 14 mars 1990.
COMMA OIL & CHEMICALS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MANISTA
COMMA OIL & CHEMICALS LIMITED - société organisée selon les lois britanniques, Comma Works, DARTFORD, Kent DA1 1PQ, Grande-Bretagne. - France
André BOUJU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes destinées à l'industrie, compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure;préparations anti-gel;préparations chimiques (autre que des huiles) utilisées comme additifs aux compositions combustibles et aux huiles;substances adhésives destinées à l'industrie.Huiles et graises industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles ou les huiles essentielles);compositions combustibles, matières éclairantes, lubrifiants, matières pour absorber l'huile;compositions pour lier et absorber la poussière.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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